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Canadian Association of Radon Scientists and Technologists

Helping Canadians Reduce Radon Risk

Les directives sur les évaluations dans le cadre d’une transaction immobilière

25 Jul 2019 12:15 PM | Erin Curry (Administrator)

Cela fait déjà quelques mois depuis le lancement des Directives sur les évaluations préalables de radon dans le cadre d’une transaction immobilière. Pour l’élaboration et la publication de ce document, nous pensions qu’il était important de demander à vous — nos professionnels — vos commentaires au fur et à mesure que vous implantez les recommandations et que vous voyiez les résultats. Nous avons reçu de différentes questions sur les directives autant des professionnels du PNCR-C que des groups en immobilier partout au pays. 

Il est important de se rappeler l’historique et l’objectif des directives sur les transactions immobilières. L’ACSTR continue de soutenir les directives de Santé Canada sur le radon qui soulignent l’importance d’une mesure de radon à long terme (plus de 90 jours). Dans le contexte de l’immobilier, la situation idéale continue à être si le radon dans la maison à vendre a déjà été mesuré (en utilisant une mesure à long terme) ou si le radon dans cette maison est mesuré durant la première saison de chauffage en utilisant une mesure à long terme une fois que le nouveau propriétaire a pris possession de la maison. Mettre de l’argent de côté pour couvrir les coûts d’un système d’atténuation de radon (si un tel système s’avère nécessaire) devrait faire partie des négociations à la discrétion de toutes les parties concernées à la transaction.

Au cours des dernières années, un nombre croissant de membres de l’ACSTR exprimait leurs inquiétudes sur ce qui arrivait en pratique. Les mesures de radon d’une durée de moins de 48 heures, l’application incohérente des conditions de bâtiment fermées et d’autres disparités ont poussé l’ACSTR à élaborer les directives sur les transactions immobilières.

Les priorités lors de l’élaboration des directives étaient de baser nos recommandations sur les meilleures recherches disponibles, d’offrir une structure claire et cohérente pour toutes les parties concernées tout en promouvant les Directives de Santé Canada. Après trois ans de travail, l’ACSTR a publié les Directives sur les évaluations dans le cadre d’une transaction immobilière, tout en identifiant que nous devons continuer à recueillir les commentaires des professionnels sur le terrain et chercher des études additionnelles.

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